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Comment se préparer au contrôle de l'URSSAF ?

La réception d'une notification de contrôle URSSAF est une mauvaise nouvelle pour la plupart des administrateurs et provoque un pic de stress soudain. Comment cela va-t-il se passer ? À quoi dois-je me préparer ? Pour minimiser les tracas et faire en sorte que cela se passe le mieux possible, il est préférable de se préparer à la prochaine inspection. Alors, on vous explique comment vous préparer à l'arrivée des contrôleurs URSSAF.

Comment être mieux préparé à un contrôle URSSAF ?

La préparation d'un contrôle URSSAF commence par la collecte de tous les documents que l'inspecteur peut demander.

  • Les bordereaux de cotisation à la sécurité sociale.
  • Extraits des fiches de paie.
  • Documents comptables et fiscaux.
  • Éléments juridiques relatifs aux contrats de travail.
  • Contrats d'entreprise.
  • Documents relatifs au Tese si vous y avez adhéré, voir plus sur ce site.

Pour que l'audit se déroule sans encombre, il faut il est nécessaire d'informer les services concernés, de faire le point et d'examiner les problèmes avec eux. Idéalement, il devrait y avoir une seule personne de contact qui peut répondre efficacement aux demandes de l'auditeur. Cette personne ne doit pas nécessairement être un bon technicien, mais doit être capable de comprendre les exigences de l'auditeur et de coordonner l'audit au sein de l'entreprise.

Les éléments clés d'un contrôle URSSAF

Les contrôleurs de l'URSSAF entrent généralement dans le vif du sujet en vérifiant d'abord :

  • Les programmes d’exonération ou d’abattement de charges sociales
  • Avantages en nature
  • Frais de déplacement
  • Contrats collectifs

Le contrôle URSSAF proprement dit

Pour que les choses se passent bien, il ne sert à rien de nier ou de minimiser les erreurs lorsqu'elles sont constatées, mais vous devez être en mesure d'expliquer comment et pourquoi elles se sont produites.

Si l'auditeur comprend les raisons de l'erreur et juge que l'entreprise a agi de bonne foi, il peut transformer la sanction attendue en un avertissement et assumer l'obligation de corriger l'erreur. Le soutien d'un expert, qui connaît les arguments qui marchent, peut parfois vous permettre de défendre votre cause plus efficacement.